Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DONAFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HKBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DONAFLEX domicilié(e) ZAC de la prévôté, 5 Route de BU - 78550 - HOUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 709 058 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONAFLEX, SARL, Mme. Cécile Marteau domicilié(e) ZAC de la prévôté, 5 Route de BU - 78550 - HOUDAN - France.
La marque HKBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DONAFLEX, SAS - ZAC de la prévôté, 5 Route de BU - 78550 - HOUDAN - France - SIREN 817709058
DONAFLEX, SARL, Mme. Cécile Marteau - ZAC de la prévôté, 5 Route de BU - 78550 - HOUDAN - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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